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> Clauses du contrat de travail

Quelles sont les clauses particulières du contrat de travail ?

Outre ces clauses habituelles, il est parfois très utile de prévoir dans le contrat de travail d’autres clauses plus spécifiques. La pratique révèle en effet que leur absence peut être source de difficultés tant au cours de l’exécution du contrat qu’à la rupture de celui-ci.

Nous passons en revue ci-après quelques-unes de ces clauses. La clause de non-concurrence et la clause d'écolage font l’objet, vu leur nature, d’une analyse plus approfondie dans des fiches d'information spécifiques que vous trouvez sous la rubrique Social/Dossiers/Contrats - clauses.

Signalons que la clause d'essai a été supprimée depuis le 1er janvier 2014.

Si vous souhaitez une assistance juridique pour la rédaction de ces clauses, n'hésitez pas à contacter votre Legal advisor.

 

Secrétariat Social Securex - Legal 01/01/2019