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> Travailleurs extras : travailleurs occasionnels dans le secteur Horeca

Un travailleur ordinaire peut-il aussi être occupé comme extra ?

La réponse à cette question doit être nuancée. L'ONSS considère que lorsque des travailleurs ordinaires effectuent des prestations supplémentaires, celles-ci se situent en principe dans le prolongement du contrat de travail ordinaire. Un cumul n'est alors pas envisageable.

Il faut cependant remarquer qu'il est possible que l'occupation en tant que extra soit complètement distincte de l'occupation en tant que travailleur ordinaire. Dans ce cas précis, un cumul est possible.

Exemple : La réceptionniste d’un hôtel travaille exceptionnellement en salle le week-end.

L'employeur doit alors être particulièrement vigilant au respect de toutes les règles en matière de droit du travail. Par exemple :

  • le temps de travail presté dans le cadre des deux occupations (extra et ordinaire) devra être additionné pour l'application des règles en matière de durée maximale du travail[1] ;
  • les dispositions en matière de travail à temps partiel devront scrupuleusement être respectées ;
  • l'interdiction de conclure des contrats à durée déterminée successifs aussi,
  • ...

[1] Loi sur le travail du 16 mars 1971.

Secrétariat Social Securex - Legal 01/01/2019