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> Clauses du contrat de travail

Quelles sont les clauses habituelles du contrat de travail ?

Lorsque deux parties concluent un contrat de travail, elles décident tout d’abord que ce contrat sera à durée indéterminée, à durée déterminée ou pour un travail nettement défini, et ensuite, elles fixent dans ce contrat un certain nombre de paramètres dont les plus communs sont la rémunération perçue par le travailleur, la fonction à exercer, le lieu de travail ainsi que l’horaire de travail.

Les parties prévoient généralement le paiement de la rémunération en espèces. Elles peuvent toutefois aussi convenir d’autres modalités telles que le paiement partiel en nature, l’octroi de titres-repas ou l’usage d’une voiture de société.

Le contrat décrit également la fonction à exercer par le travailleur. Celle-ci peut être libellée de manière générale, permettant ainsi à l’employeur d’affecter le travailleur, dans le cadre ainsi défini, à différents postes de travail.

Concernant le lieu de travail, les parties précisent le cas échéant si celui-ci doit être considéré comme un élément accessoire du contrat, ce qui permet une plus grande mobilité du travailleur.

Les parties veilleront également à mentionner l’horaire de travail au contrat que celui-ci soit fixe ou variable, à temps plein ou à temps partiel. Les parties peuvent également décider de se référer uniquement aux horaires figurant dans le règlement de travail.

Le contrat peut également contenir la confirmation par le travailleur qu’il a reçu une copie du règlement de travail.

Secrétariat Social Securex - Legal 01/01/2019