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> Clauses du contrat de travail

La clause de flexibilité

La clause de flexibilité est celle qui permet aux parties d’adapter l’exécution du contrat aux évolutions de l’entreprise. Elle doit être rédigée avec prudence.

Les parties peuvent prévoir dans le contrat une clause stipulant expressément quels sont les éléments contractuels et conditions de travail qui revêtent pour elles un caractère accessoire et qui, dès lors, pourraient faire l’objet d’une modification unilatérale par l’employeur.

Toutefois, cette modification envisagée doit être proportionnelle aux objectifs poursuivis et ne pourra causer un préjudice excessif au travailleur. Par ailleurs, certains éléments contractuels, comme la rémunération et la fonction, garderont leur caractère essentiel nonobstant toute convention contraire.

Le contrat peut également contenir une clause par laquelle les parties s’entendent pour envisager des situations particulières (missions possibles à l’étranger, …) et en régler déjà les conséquences ou s’accorder pour revoir certaines de leurs obligations (fonction, rémunération) en raison de circonstances précises et objectives.

Secrétariat Social Securex - Legal 01/01/2019