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Hide details for Général [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=50~~20&Lang=FR" target="blank">][<img class="prinGénéral
Hide details for Stage d'intégration en entreprise (SIE) - Engagement de mettre à disposition des places de stage pour les jeunStage d'intégration en entreprise (SIE) - Engagement de mettre à disposition des places de stage pour les jeunes
Lisez d'abord ceci…
En quoi consiste l'engagement de mettre à disposition des stages d'intégration en entreprise ?
Que faut-il entendre par stage d'intégration en entreprise ?
Quels sont les employeurs concernés ?
Quels sont les travailleurs pris en compte pour le respect de l'engagement de mise à disposition de places de stage ?
Que faut-il entendre par effectif du personnel et comment le calcule-t-on ? Comment calcule-t-on les places de stage d'intégration ?
Quelles sont les sanctions applicables ?
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Stage scolaire [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~20~~3&Lang=FR" target="blank">][<img cStage scolaire
Qu'est-ce qu'un stage scolaire ?
Hide details for La formation en alternance [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=50~~8&Lang=FR" target="blank">La formation en alternance
Hide details for Bruxelles [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~8~~9&Lang=FR" target="blank">][<img class="Bruxelles
Hide details for Contrat d'apprentissage industriel - Région de Bruxelles-Capitale Contrat d'apprentissage industriel - Région de Bruxelles-Capitale
Lisez d'abord ceci…
Quelles sont les règles générales ?
Pourquoi un contrat d'apprentissage industriel?
Dans quelle entreprise?
Pour quel apprenti?
Quel est le profil du responsable de formation?
Quel contrat d’apprentissage conclure?
Quelles sont les obligations de l'apprenti?
Quelles sont les obligations du patron?
Quel est le montant de l'indemnité de formation?
Quelles sont les suspensions du contrat d’apprentissage?
Quand prend fin le contrat d’apprentissage?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for Contrat de formation en alternance - Région wallonne, Communauté française et CocofContrat de formation en alternance - Région wallonne, Communauté française et Cocof
Contrat de formation en alternance - Région wallonne, Communauté française et Cocof
Hide details for Convention de stage des classes moyennes (stagiaire chef d'entreprise) en Région de Bruxelles-CapitaleConvention de stage des classes moyennes (stagiaire chef d'entreprise) en Région de Bruxelles-Capitale
Lisez d'abord ceci…
Quelles sont les règles générales applicables ?
Pourquoi une convention de stage des classes moyennes ?
Quelle législation appliquer ?
Dans quelle entreprise et avec quel moniteur ?
Pour quel stagiaire ?
Quel est le rôle du délégué à la tutelle ?
Quelle convention de stage conclure ?
Quel est le montant de l'allocation mensuelle minimale de stage ?
Quelles sont les obligations de l’employeur ?
Quelles sont les obligations du stagiaire ?
Quelles sont les causes de suspension de la convention ?
Quels sont les droits du stagiaire en matière de vacances annuelles ?
Quand la convention peut-elle prendre fin ?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Primes pour jeunes en alternance et tuteurs en Région de Bruxelles-Capitale Primes pour jeunes en alternance et tuteurs en Région de Bruxelles-Capitale
Lisez d’abord ceci
Prime jeune en alternance
Prime tuteur
Les primes sont-elles cumulables avec d’autres avantages ?
Suppression de la réduction pour les tuteurs et des bonus de démarrage et de stage
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Communauté germanophone [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~8~~10&Lang=FR" target="blank"Communauté germanophone
Hide details for Contrat d'apprentissage des classes moyennes en Communauté germanophone  Contrat d'apprentissage des classes moyennes en Communauté germanophone
Lisez d'abord ceci…
Quelles sont les règles générales applicables ?
Pourquoi un contrat d'apprentissage des classes moyennes?
Quelle législation appliquer?
Dans quelle entreprise et avec quel moniteur?
Pour quel apprenti?
Quel est le rôle du secrétaire d'apprentissage?
Quel contrat d'apprentissage conclure?
Quel est le montant de l’allocation minimum mensuelle d’apprentissage ?
Quelles sont les obligations de l’employeur?
Quelles sont les obligations de l’apprenti?
Quelles sont les causes de suspension du contrat?
Quels sont les droits de l'apprenti en matière de vacances annuelles?
Quand le contrat d'apprentissage peut-il prendre fin?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for Contrat d'apprentissage industriel - Communauté germanophone - Contrats conclus après le 1er septembre 2016Contrat d'apprentissage industriel - Communauté germanophone - Contrats conclus après le 1er septembre 2016
Lisez d'abord ceci…
Quelles sont les règles générales ?
Pourquoi un contrat d'apprentissage industriel ?
Dans quelle entreprise ?
Pour quel apprenti ?
Quel est le profil du responsable de formation ?
Quel contrat d’apprentissage industriel conclure ?
Quelles sont les obligations de l'apprenti industriel ?
Quelles sont les obligations du patron ?
Quel est le montant de l'indemnité de formation ?
Quelles sont les suspensions du contrat d’apprentissage industriel ?
Quand prend fin le contrat d’apprentissage industriel ?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Convention d'immersion professionnelle en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale francophone [<a hConvention d'immersion professionnelle en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale francophone
Lisez d'abord ceci...
Quand faut-il conclure une convention d'immersion professionnelle?
Une CIP peut-elle être conclue dans le cadre d'une formation en alternance ?
Que doit contenir au minimum la convention d'immersion professionnelle?
Où conserver cette convention et pendant combien de temps?
Quelle est l'indemnité à payer ?
Quel est le traitement social de cette indemnité ? Qu'en est-il de la Dimona ?
Quel est le traitement fiscal de cette indemnité?
Quels sont les autres avantages financiers?
Qu’est-ce que le plan de formation ?
Quelles sont les obligations de l'employeur?
Qu’en est-il du droit aux vacances annuelles?
Quelles sont les causes de suspension de la convention d'immersion professionnelle?
Quelles sont les causes de rupture de la convention d'immersion professionnelle?
Quelles sont les sanctions applicables?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for Jeunes en formation - Principes généraux   [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~8~~1&Lang=Jeunes en formation - Principes généraux
Lisez d'abord ceci…
Quels sont les incitants à former un jeune (stage et apprentissage) ?
Que sont les bonus de démarrage et de stage en Flandre et en Communauté germanophone ?
Que sont les primes wallonnes pour l'entreprise, l'indépendant et l'apprenant ?
Que sont les primes "jeune" et "tuteur" bruxelloises ?"
Quel est le traitement social de l’indemnité d'apprentissage/de stage ?
Faut-il prélever un précompte professionnel et déclarer la rémunération à l'impôt des personnes physiques?
Faut-il faire une déclaration Dimona pour les jeunes en formation ?
Les jeunes en formation peuvent-ils être engagés comme étudiants ?
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Jeunes en formation - Statut de sécurité sociale uniforme [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3Jeunes en formation - Statut de sécurité sociale uniforme
Lisez d'abord ceci
Quelles définitions pour l’apprenti et la formation en alternance ?
En quoi consiste le statut commun en matière de sécurité sociale ?
Période transitoire pour les contrats en cours
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Wallonie/Communauté française [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~8~~8&Lang=FR" target="bWallonie/Communauté française
Hide details for Contrat d'apprentissage industriel - Région wallonne - Contrats conclus après le 1/8/2016Contrat d'apprentissage industriel - Région wallonne - Contrats conclus après le 1/8/2016
Lisez d'abord ceci…
Quelles sont les règles générales ?
Pourquoi un contrat d'apprentissage industriel ?
Dans quelle entreprise ?
Pour quel apprenti ?
Quel est le profil du responsable de formation ?
Quel contrat d’apprentissage conclure ?
Quelles sont les obligations de l'apprenti ?
Quelles sont les obligations du patron ?
Quel est le montant de l'indemnité de formation ?
Quelles sont les suspensions du contrat d’apprentissage ?
Quand prend fin le contrat d’apprentissage ?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Contrat de formation en alternance - Région wallonne, Communauté française et Cocof Contrat de formation en alternance - Région wallonne, Communauté française et Cocof
Lisez d'abord ceci…
Qu'est-ce qu'un contrat de formation en alternance ?
Dans quelle entreprise et avec quel moniteur ?
Pour quel apprenti ?
Quel est le rôle du référent - délégué à la tutelle ?
Quel contrat d'alternance conclure ?
Que faut-il savoir au sujet des horaires de travail ?
Que faut-il savoir au sujet du plan de formation ?
Quel est le montant de la rétribution ?
Quelles sont les obligations de l’employeur ?
Quelles sont les obligations de l’apprenti ?
Quelles sont les causes de suspension du contrat ? Sont-elles rétribuées ?
Quels sont les droits de l'apprenti en matière de vacances annuelles ?
Quand le contrat peut-il prendre fin ?
L'apprenti peut-il être occupé sous contrat d'occupation d'étudiant ?
Tableau récapitulatif
Plus d'informations ?
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Convention d’insertion socio-professionnelle de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Contrats signés avant le 1Convention d’insertion socio-professionnelle de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Contrats signés avant le 1/9/2015
Qu’est-ce qu’une convention d’insertion socio-professionnelle ?
Quel est le profil de l’employeur?
Quel élève est concerné?
Quelle convention conclure?
Quelle est l'indemnité de formation?
Quelles sont les obligations de l’employeur?
Hide details for Convention de stage des classes moyennes (stagiaire chef d'entreprise) en Région wallonne  Convention de stage des classes moyennes (stagiaire chef d'entreprise) en Région wallonne
Quelles sont les règles générales applicables ?
Pourquoi une convention de stage des classes moyennes?
Quelle législation appliquer?
Dans quelle entreprise et avec quel moniteur?
Pour quel stagiaire?
Quel est le rôle du délégué à la tutelle?
Quelle convention de stage conclure?
Quel est le montant de l'allocation mensuelle minimale de stage ?
Quelles sont les obligations de l’employeur?
Quelles sont les obligations du stagiaire?
Quelles sont les causes de suspension de la convention?
Quels sont les droits du stagiaire en matière de vacances annuelles?
Quand la convention peut-elle prendre fin?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for Les demandeurs d'emploi [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=50~~25&Lang=FR" target="blank">][Les demandeurs d'emploi
Hide details for Bruxelles [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~25~~2&Lang=FR" target="blank">][<img class=Bruxelles
Hide details for Formation individuelle en entreprise (FPI) en Région de Bruxelles-Capitale Formation individuelle en entreprise (FPI) en Région de Bruxelles-Capitale
Qu'est-ce qu'une formation professionnelle individuelle (FPI)?
Qui peut conclure un FPI ?
Comment conclure un contrat FPI ?
Quels sont les avantages accordés pendant la formation?
Quels sont les avantages octroyés pendant le contrat de travail qui suit la FPI ?
Qu'est-ce que la prime de transition professionnelle?
Qu'est-ce que l’aide au tutorat d’un stagiaire ?
Quelles sont les règles à respecter pendant la période de formation?
La conclusion d'un contrat de travail après le FPI est-elle obligatoire?
Peut-on rompre le contrat de travail conclu après le FPI?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for Stage de première expérience professionnelle (stage First)Stage de première expérience professionnelle (stage First)
Lisez d’abord ceci…
Qui peut être fournisseur de stage ?
Qui peut être stagiaire ?
Quelles sont les caractéristiques d’un stage de première expérience professionnelle ?
À quelles indemnités le stagiaire peut-il prétendre ?
Qu’est-il prévu à l’issue du stage ?
Que se passe-t-il en cas d’arrêt prématuré du stage ?
Quelles sont les sanctions applicables ?
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Communauté germanophone [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~25~~1&Lang=FR" target="blank"Communauté germanophone
Hide details for Stage de transition - Communauté germanophone  Stage de transition - Communauté germanophone
Lisez d'abord ceci…
Qu’est-ce qu’un stage de transition (Einstiegspraktikum) ?
Qui peut être fournisseur de stage ?
Qui peut être stagiaire ?
Quelles sont les caractéristiques auxquelles le stage de transition doit répondre ?
Le contrat de stage de transition
Quelle indemnité de stage à charge de l’employeur ?
A combien s'élèvent les allocations de stage à charge de l'ONEM ?
Que se passe-t-il si le stage de transition s'arrête prématurément ?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Wallonie/Communauté française [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat3=50~~25~~3&Lang=FR" target="Wallonie/Communauté française
Hide details for Contrat de formation-insertion (CFI) conclu à partir du 1er mai 2019 en Région wallonneContrat de formation-insertion (CFI) conclu à partir du 1er mai 2019 en Région wallonne
Qu’est-ce qu’un CFI ?
Pour quels employeurs ?
Pour quels stagiaires ?
Comment conclure un CFI ?
Maintien du droit aux allocations de chômage ou du revenu d'intégration sociale
Avantages accordés au stagiaire par le Forem : prime d’encouragement et remboursements
Forfait mensuel dont l’employeur est redevable auprès du Forem
Cas de remboursement des frais de formation à l’employeur par le Forem
Quelles sont les particularités du contrat de formation-insertion ?
En quoi consiste la vérification du bon déroulement de la formation par le Forem ?
Quelles sont les obligations de l’employeur pendant le CFI ?
Que se passe-t-il en cas de suspension du CFI ?
Peut-on rompre un CFI ?
Quelles sont les spécificités du CFI pour les entreprises de travail intérimaire ?
Conclusion obligatoire d’un contrat de travail après le CFI
L'employeur peut-il transférer son obligation d'embauche ?
Quels sont les avantages octroyés pendant le contrat de travail ?
Peut-on rompre le contrat de travail conclu après le CFI ?
A quoi sert la plateforme électronique du Forem ?
Une amende administrative est-elle prévue ? Dans quels cas ?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Contrat de formation alternée pour les demandeurs d’emploi en Région wallonneContrat de formation alternée pour les demandeurs d’emploi en Région wallonne
Lisez d’abord ceci…
Qu’est-ce qu’une formation alternée pour les demandeurs d’emploi ?
Quel employeur peut accueillir un bénéficiaire de la formation alternée ?
Qui peut devenir bénéficiaire d'une formation alternée pour les demandeurs d’emploi ?
Quel est le rôle du tuteur et quel doit être son profil ?
Quelles sont les modalités d'exécution de la formation alternée pour les demandeurs d’emploi ?
Le contrat de formation alternée
Quelles sont les obligations du bénéficiaire de la formation ?
Quelles sont les obligations de l’employeur ?
Quelle est l'intervention financière à charge de l’employeur ?
Quelles sont les causes de suspension du contrat de formation alternée ?
Comment prend fin le contrat de formation alternée ?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales ?
Hide details for Plan formation-insertion (PFI) conclu avant le 1er mai 2019 en Région wallonnePlan formation-insertion (PFI) conclu avant le 1er mai 2019 en Région wallonne
Abrogation du PFI à partir du 1er mai 2019
Qui peut conclure un PFI?
Comment conclure un PFI?
Quels sont les avantages accordés pendant le PFI?
Quelles sont les particularités du contrat de formation-insertion?
Quelles sont les obligations de l’employeur pendant le PFI?
Que se passe-t-il en cas de suspension du PFI ?
Peut-on rompre un PFI?
La conclusion d'un contrat de travail après le PFI est-elle obligatoire?
L'employeur peut-il transférer son obligation d'embauche?
Quels sont les avantages octroyés pendant le contrat de travail?
Peut-on rompre le contrat de travail conclu après le PFI?
Quelle est l'obligation d'augmenter le volume de l'emploi?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les principales références légales?