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Hide details for 1. Le droit aux vacances [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=72~~2&Lang=FR" target="blank">][1. Le droit aux vacances
Lisez d'abord ceci…
Qui tombe sous le champ d'application de la législation sur les vacances annuelles?
Quelle est la durée des vacances annuelles pour les employés?
Quelle est la durée des vacances annuelles pour les ouvriers?
Comment sont calculés les jours de vacances pour les travailleurs à temps partiel?
Quels jours non prestés sont assimilés à des jours de travail ?
Quelles solutions existent en cas de droit partiel aux vacances ou pas de droit aux vacances?
Qui a droit à des allocations de chômage temporaire en cas de fermeture collective pour vacances annuelles ?
Qu'est-ce que le système "vacances-jeunes"?
Qu'est-ce que le système "vacances seniors"?
Comment sont déterminées les dates de vacances?
Peut-on reporter ses jours de vacances d'une année à l'autre?
Que faire si le travailleur est dans l'impossibilité de prendre la totalité de ses jours de congé avant le 31 décembre?
Que se passe-t-il si les vacances tombent en même temps que d'autres jours de suspension?
Quelles sont les sanctions applicables?
Quelles sont les références légales?
Hide details for 2. Le pécule de vacances en cours d'exécution du contrat [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=2. Le pécule de vacances en cours d'exécution du contrat
Lisez d'abord ceci…
De quels éléments se compose le pécule de vacances?
Quand le pécule de vacances est-il payé?
Comment est calculé le pécule de vacances des ouvriers?
Comment est calculé le pécule de vacances des employés?
Quels sont les éléments rémunératoires qui entrent en considération pour le calcul du pécule de vacances des employés?
Quid du pécule de vacances en cas de changement d’horaire?
Quid du pécule de vacances en cas de changement de statut?
Quid du pécule de vacances en cas de maladie de longue durée?
Quid du pécule de vacances en cas d'interruption de carrière, de crédit-temps ou de congé thématique?
Comment le pécule de vacances est-il traité sur le plan de la sécurité sociale?
Comment le pécule de vacances est-il traité sur le plan fiscal?
Quelles sont les sanctions applicables?
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for 3. Le pécule de vacances de départ  [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=72~~4&Lang=FR" target3. Le pécule de vacances de départ
Lisez d'abord ceci…
Qu'est-ce que le pécule de vacances de départ?
Quand le pécule de vacances de départ est-il dû?
A combien s'élève le pécule de vacances de départ?
Quels sont les éléments salariaux pris en considération pour le calcul du pécule de vacances de départ?
Comment le pécule de vacances de départ est-il calculé en cas de cessation du contrat de travail ?
Comment est calculé le pécule de départ en cas de diminution du temps de travail du travailleur?
Comment le pécule de vacances de départ est-il traité sur le plan social?
Comment le pécule de vacances de départ est-il traité sur le plan fiscal?
Quelles sont les mentions à inscrire sur l’attestation de vacances?
Qu’entend-on par régularisation?
Comment procède-t-on à la régularisation?
Comment le pécule de vacances en cours d'exécution du contrat est-il traité sur le plan social au moment de la régularisation?
Comment le pécule de vacances en cours d'exécution du contrat est-il traité sur le plan fiscal au moment de la régularisation?
Quelles sont les sanctions applicables?
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for 4. Les vacances européennes ou supplémentaires [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=72~~5&Lang4. Les vacances européennes ou supplémentaires
Lisez d’abord ceci …
Qui a droit aux vacances supplémentaires ?
Débuter ou reprendre une activité au service d’un ou de plusieurs employeurs
Avoir effectué une période d'amorçage de 3 mois
Avoir épuisé ses jours de vacances légales
Quelle est la durée des vacances supplémentaires ?
Quelles sont les règles applicables au pécule de vacances supplémentaires pour les ouvriers ?
Quelles sont les règles applicables au pécule de vacances supplémentaires pour les employés ?
Tableau récapitulatif
Quelles sont les références légales ?