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Hide details for Accident du travail grave [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=11~~2&Lang=FR" target="blank">]Accident du travail grave
Qu'est-ce qu'un accident du travail grave?
Quelles sont les obligations en tant qu'employeur en cas d'accident du travail grave?
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for Brochure 'Que faire en cas d'accident du travail?' [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=11~~4&Brochure 'Que faire en cas d'accident du travail?'
Brochure 'Que faire en cas d'accident du travail?'
Hide details for Déclaration [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=11~~1&Lang=FR" target="blank">][<img class="pDéclaration
Quels accidents l'employeur doit-il déclarer?
Dans quel délai l'employeur doit-il faire la déclaration?
Comment l'employeur doit-il faire la déclaration?
Quand l'employeur peut-il faire déclaration simplifiée?
Quels documents doivent être envoyés à l'assureur?
Quelles sont les principales références légales?
Hide details for Fedris [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=11~~5&Lang=FR" target="blank">][<img class="printiFedris
Quel rôle joue Fedris?
Hide details for Règlement du dossier [<a href="/lex-go.nsf/PrintReferences?OpenAgent&Cat2=11~~3&Lang=FR" target="blank">][<imgRèglement du dossier
Que signifient acceptation, réserves ou refus d'un accident?
Que paie l'assureur en cas d'accident du travail accepté?
Qui doit payer le salaire de la victime en cas d'incapacité de travail temporaire?
Quels sont les frais qui ne sont pas à charge de l'assureur?
Que se passe-t-il si la victime a plusieurs employeurs?
Que se passe-t-il si la victime reprend le travail et fait ensuite une rechute?
Qu’en est-il du travail adapté?
Qu’en est-il des travailleurs à temps partiel, mineurs et apprentis?
Que signifie le concept de consolidation?
Que signifie la date de fin du délai de révision?
Que se passe-t-il lorsqu’un travailleur bénéficiant d’une rente pour incapacité permanente part à la retraite?
Quand la victime reçoit-elle l’attestation fiscale?
La victime a-t-elle droit au paiement d’un jour férié si celui-ci tombe pendant une période de salaire garanti ou d’indemnité?
Que se passe-t-il en période de salaire garanti ou d’indemnités si une fermeture collective a lieu?
La victime peut-elle prendre ses jours de congé après sa période d’incapacité?